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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAT
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A P S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A P S
CAT SARL

Numéro de dépôt :
96638712
Date de dépôt :
14/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2006

Présentation de la marque A P S

Déposée le 14 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A P S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAT domicilié(e) 53, rue BONAPARTE, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAT SARL - France.

La marque A P S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A P S est expirée depuis le 14 août 2006.

CAT a également déposé les autres marques suivantes : REUSSIR DANS , LA POLISSONNE , CAT , CLUB PRIVILEGES SERVICES


CAT SARL - 53, rue BONAPARTE, 75006 PARIS - France


CAT SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

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